Saint-Martin de Pallières - "Une histoire de Caractère"

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Novembre Armistice

Cérémonie 11 novembre


Projet de Plan de Prévention et de Gestion des déchets non dangereux du 83

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Révision Listes ELectorales


  • Révision Listes ELectorales

    Du 13 août 00:00 au 31 décembre 00:00

    RéVISION DES LISTES ELECTORALES
    L’inscription sur les listes électorales n’est pas seulement un devoir civique, mais résulte également d’une obligation légale en vertu de l’article L. 9 du code électoral. Elle est indispensable pour pouvoir voter.
    Les demandes d’inscription peuvent être effectuées en mairie pendant toute l’année jusqu’au 31 décembre 2016 inclus (aux horaires d’ouverture du secrétariat).



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Renforcement de l'indépendance des médias et de leurs acteurs

De nouvelles dispositions sur les droits des journalistes et les obligations des sociétés d'édition sont prévues pas la loi n°2016-1524 du 14 novembre 2016 visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias prévoit plusieurs dispositions sur les droits des journalistes et les obligations des sociétés d'édition.

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2 décembre - Vie et services publics
Aide sociale : 4,3 millions de prestations servies par les départements en 2015
Une étude publiée par la Drees, le 25 novembre 2016, dresse le bilan des aides sociales des départements de la France métropolitaine et des départements et régions d'outre-mer (DROM). En 2015, les conseils départementaux ont attribué 4,3 millions de prestations d'aide sociale. Par rapport à 2014, le nombre des prestations a progressé de 2%.
Les prestations se répartissent en quatre groupes principaux :
les prestations consacrées à l'insertion, revenu de solidarité active (RSA), RSA socle et contrats (...) lire la suite
2 décembre - Vie et services publics
Ce qui change au 1er décembre 2016

Retards de trains, carte nationale d'identité, tarifs du gaz, éthylotests antidémarrage... Retrouvez les principales nouveautés mises en place le 1er décembre 2016.

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1er décembre - Vie et services publics
Nouveau dispositif d'accompagnement des buralistes par l'Etat

Le Secrétaire d'État chargé du Budget et des Comptes publics et le Président de la Confédération nationale des buralistes ont signé le 15 novembre 2016 un protocole d'accord sur la modernisation du réseau des buralistes pour la période 2017-2021 en faveur de la lutte contre la prévalence tabagique.

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1er décembre - Vie et services publics
Patrimoine culturel immatériel de l'humanité : la liste 2016 des nouveautés

Découvrez en ligne les nouvelles pratiques et expressions culturelles inscrites par l'Organisation des nations unies pour l'éducation, la science et la culture (Unesco) sur la liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l'humanité.

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1er décembre - Vie et services publics
TGV et Intercités : indemnisation de tous les retards de train d'au moins 30 minutes

Dans le cadre de la mise en place, au 1er décembre 2016, de la nouvelle « garantie ponctualité 30 minutes », tout retard d'au moins 30 minutes est indemnisé par la SNCF sur les TGV et les Intercités. C'est ce que précise un communiqué de presse de la SNCF en date du 29 novembre 2016.

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1er décembre - Vie et services publics
Prélèvement d'organes : si vous êtes contre, il faut le signaler

À la suite de la loi de modernisation du système de santé du 26 janvier 2016, l'Agence de la biomédecine organise une campagne nationale d'information concernant la législation sur le consentement présumé et le refus de prélèvement au 1er janvier 2017.

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1er décembre - Vie et services publics
Vignettes pour les voitures les moins polluantes : bientôt dans certaines villes

Crit'Air doit faciliter l'identification des véhicules les moins polluants par le biais d'une pastille de couleur apposée sur le véhicule et intitulée certificat qualité de l'air. Ce système de vignettes va s'appliquer, à partir du 15 janvier 2017, à Paris, première zone à circulation restreinte (ZCR) de France. Par conséquent, les véhicules les plus polluants (dits « non classés ») ne pourront plus rouler dans Paris de 8h à 20h en semaine.

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1er décembre - Vie et services publics

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